Le Conseil communautaire de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges tiendra sa séance de rentrée le lundi 8 septembre à 19 h, à la salle des fêtes de Sainte-Marguerite.
Ordre du jour :
- Adoption du procès-verbal du conseil du 7 juillet 2025
- Adoption du projet de territoire
- Signature du Contrat Local de Santé 2025-2030
- Avenants aux conventions pour les abonnements « primo » destinés aux enfants scolarisés
- Cession d’un bien immobilier à Fraize
- Attribution de subventions via le fonds communautaire de soutien aux commerces et services de proximité
- Modifications simplifiées n°1 et n°2 du PLU de Corcieux
- Fonds de concours avec la commune de Pierre-Percée pour les travaux du château
- Révision du montant provisoire des attributions de compensation 2025
- Ajustement des bases minimums pour la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE)
- Instauration d’une taxe annuelle sur les friches commerciales
- Garantie d’emprunts de la SA HLM Le Toit vosgien
- Non restitution de retenues de garanties pour prescription quadriennale ou disparition de société titulaire
- Présentation des rapports 2024 (eau, assainissement, mobilité, Aquanova)
- Adoption des RPQS 2024 sur l’eau potable et l’assainissement
- Modification des tarifs annexes des services d’eau et d’assainissement collectif et pluvial
- Convention 2025-2030 pour le recyclage agricole des boues de la station de Raon-Bertrichamps
- Abandon et déconnexion des ouvrages de la source Ramgoutte à Anould
- Fourniture d’eau par la Saur à Saulcy-sur-Meurthe et Pair-et-Grandrupt
- Convention Territoriale Globale
- Règlement de la salle Autissier
- Tarification de location de la salle Autissier
- Additif à la tarification 2025-2026 de l’Étincelle (ateliers de pratique artistique tout public)
- Modification des tarifs du bar de l’espace Georges-Sadoul
- Modification du tableau des effectifs